Article 1 – Éditeur du site

Ce site est édité par le Syndicat Mixte du Beaujolais, 172 Boulevard Victor Vermorel, 69400 Villefranche-sur-Saône. 
Directeur de la publication : Monsieur Pascal Ronzière, Président du SMB
Création et mise à jour des contenus : Equipe technique du SMB
Crédits photos : Benoît Giraud, Gaël Fontaine, Géoparc Beaujolais, Syndicat Mixte du Beaujolais
Réalisation et Création graphique : Agence Blanc d’étoile
Hébergement : o2switch SAS, Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand, France (www.o2switch.fr)

Article 2 – Données personnelles

Le site du SMB met en œuvre plusieurs traitements de données personnelles visant à communiquer avec l’internaute pour répondre à ses demandes via les formulaires et à mesurer l’audience du site via Matomo.

Les données collectées sont destinées uniquement aux agents du SMB habilités à traiter les demandes des usagers.

Les données des formulaires sont totalement effacées au bout d’une période de conservation de deux ans.

Les données des formulaires ne font pas parties d’une prise de décisions automatisée ni de profilage.

Article 3 – Informatique et libertés

Le site du SMB entre dans le cadre du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) concernant les traitements de données personnelles mis en œuvre par tout organisme privé ou public à des fins d’information et de communication externe.

Conformément à la loi Informatique et Libertés, dans sa version modifiée par la loi n° 2018-493 du 20 juin 2018, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des informations qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en contactant le Syndicat Mixte du Beaujolais à l’adresse suivante : 172 Boulevard Victor Vermorel 69400 Villefranche-Sur-Saône ou contact@beaujolais-territoire.com 

Dans le cas où vous ne seriez pas satisfait de sa réclamation auprès du DPO, vous pouvez contacter la CNIL (Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés).

Article 4 – Cookies

L’enregistrement de vos données dans les formulaires peut occasionner l’utilisation d’un cookie stocké sur le disque dur de votre ordinateur. Certains cookies sont installés dès que vous accédez à notre site, d’autres sont enregistrés après consentement. 

Un cookie est un fichier, stocké sur le disque dur d’un utilisateur par le site internet. Son but est de recueillir des données relatives à l’appareil d’utilisation et aux habitudes de navigation de l’internaute.
Nous utilisons les types de cookies suivants sur notre site :

– Cookies fonctionnels :
L’objectif de ces cookies est de veiller au bon fonctionnement du site internet. Ils sont généralement établis en tant que réponse à des actions que vous avez effectuées et qui constituent une demande de services, telles que la définition de vos préférences en matière de confidentialité, la connexion ou le remplissage de formulaires. Vous pouvez configurer votre navigateur afin de bloquer ou être informé de l’existence de ces cookies, mais certaines parties du site peuvent être affectées. Ces cookies ne stockent aucune information d’identification personnelle.
Ces cookies sont indispensables et ne peuvent pas être désactivés.

– Cookies statistiques (performance et mesure d’audience) :
L’objectif de ces cookies est de suivre les performances du site internet, les modes d’utilisation et d’en faciliter la navigation (identification des pages les plus consultées, préférences d’affichage, vérification du nombre de visites, mémorisation des informations renseignées dans les formulaires…) tout en sécurisant votre connexion.
L’objectif de ces cookies est d’analyser la fréquentation et l’utilisation qui est faite du site internet, pour mieux comprendre comment est utilisé ce dernier et pouvoir améliorer votre intérêt et votre expérience de navigation.
Ces cookies peuvent notamment traiter des données relatives aux pages ou aux rubriques les plus visitées, aux durées pendant lesquelles les pages sont visitées, au navigateur que vous utilisez pour visiter ces pages, etc.
L’utilisation et le dépôt de ces cookies sont conditionnés à l’obtention de votre consentement.

Les cookies n’ont pas pour objectif de collecter des données personnelles.
Les cookies système enregistrent les données de session liées au fonctionnement et à la performance du site.
Les cookies de consentement sont visibles en haut de page lors du premier accès au site.
Les cookies sont employés pour analyser la fréquentation du site via Matomo.

Vous pouvez configurer votre navigateur de manière à ce que les cookies ne soient pas enregistrés sur votre ordinateur ou de supprimer les cookies déjà enregistrés. Pour savoir comment procéder, recherchez via la fonction d’aide de votre navigateur.
La durée de conservation des cookies est de 365 jours. Au-delà, vous devrez paramétrer à nouveau vos choix.

Pour plus d’informations sur les cookies, nous vous invitons à consulter :

https://www.cnil.fr/fr/cookies-traceurs-que-dit-la-loi

http://www.consilium.europa.eu/fr/about-site/cookies

Article 5 – Propriété intellectuelle

Le site du Syndicat Mixte du Beaujolais est créé avec le système de gestion de contenu WordPress.

Tout le contenu du site est soumis à la législation en vigueur sur le droit d’auteur. Conformément à l’article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle française, il est interdit de reproduire, copier, modifier, transmettre, diffuser de toute manière que ce soit, même partiellement, sur tout type de support, tout élément provenant de ce site sans l’autorisation explicite et préalable du SMB. Toute reproduction, représentation ou utilisation autorisée d’un élément constitutif du site Web doit mentionner la phrase suivante : © 2026 Syndicat Mixte du Beaujolais – Tous droits réservés. Conformément à l’article L.122-5, alinéa premier, du Code de la propriété intellectuelle, la reproduction d’un élément du site à des fins personnelles et pour un usage privé est autorisée.

Article 6 – Responsabilité

Les liens hypertextes pointant vers le contenu des sites externes n’engagent en aucun cas la responsabilité du Syndicat Mixte du Beaujolais